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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Agence DHM-INEDIT
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LA MIGNONETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MIGNONETTE
Agence DHM-INEDIT (SARL)

Numéro de dépôt :
1702325
Date de dépôt :
09/11/1988
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/11/1998

Présentation de la marque LA MIGNONETTE

Déposée le 9 novembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Agence DHM-INEDIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA MIGNONETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Agence DHM-INEDIT domicilié(e) 6 rue Gurvand, 35000 RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Roland BIDAULT - France.

La marque LA MIGNONETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MIGNONETTE est expirée depuis le 9 novembre 1998.

Agence DHM-INEDIT a également déposé les autres marques suivantes : JOCQUOT , LA LONGUETTE , LE LONGUET


Agence DHM-INEDIT (SARL) - 6 rue Gurvand, 35000 RENNES - France


Roland BIDAULT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); glace à rafraîchir